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Marques déposées par la société MEUBLES ET PATRIMOINE (E.U.R.L
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CASTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTILLE
MEUBLES ET PATRIMOINE (E.U.R.L.)

Numéro de dépôt :
98743040
Date de dépôt :
20/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2008

Présentation de la marque CASTILLE

Déposée le 20 juillet 1998 par la société MEUBLES ET PATRIMOINE (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la société MEUBLES ET PATRIMOINE (E.U.R.L domicilié(e) LARIANT, 50220 PRECEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 043 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME ODILE ROBERT - France.

La marque CASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTILLE est expirée depuis le 20 juillet 2008.

MEUBLES ET PATRIMOINE (E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : CANNELLE , LA ROUTE DU RHUM , GRENIERS NORMANDS , LUCIEN L'EBENISTE , TENDANCES , SQUADRON , PRIMA LINEA , TURANDOT , PRIMA LINEA


MEUBLES ET PATRIMOINE (E.U.R.L.) - LARIANT, 50220 PRECEY - France - SIREN 395043557


MADAME ODILE ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Table Chaise (sièges) Bahut (coffre) non-métallique Meuble TV Bibliothèque (meuble) Buffet 2 corps Bonnetière Dressoir Encoignure (meuble) Vaisselier Bureau (meuble) Tous ces meubles étant destinés à la salle à manger Lit Table de chevet Commode Armoire Tous ces meubles étant destinés à la chambre à coucher Meubles d'appoint.